Mentions légales

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Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).

1. Éditeur du site

Site : La Marée, https://la-maree.org/

Si le site est édité par une association :

  • Dénomination : La Marée
  • Forme juridique : association régie par la loi du 1er juillet 1901
  • Siège social : 7204, Route des 3 villages / 38660 Plateau des petites roches
  • Numéro RNA : W381030794
  • Courriel : lamaree@etik.com

Si le site est édité par une entreprise : dénomination, forme juridique, capital social, siège social, numéro SIRET et RCS, numéro de TVA intracommunautaire, courriel.

Si le site est édité par Raphaël Loyet, freelance, raphael.loyet@gmail.com.

2. Directeur de la publication

Charlotte Doubovetzky, en qualité de présidente de l’association.
Contact : lamaree@etik.com

3. Hébergeur

IONOS SARL                                                                       
7, place de la Gare                                                                                     
BP 70109                                                                                            
57200 Sarreguemines Cedex
France

4. Conception et réalisation

Site réalisé par Raphaël Loyet, avec WordPress.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (textes, images, logos, graphismes) est protégé par le droit d’auteur et reste la propriété de [nom de l’éditeur] ou de ses ayants droit, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Crédits des images et illustrations : [sources, licences, photographes].
Les fonds de carte sont © les contributeurs d’OpenStreetMap, sous licence ODbL.

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Les informations relatives au traitement des données personnelles (formulaire de contact, cartes, cookies) et à l’exercice de vos droits figurent à la section 5 de nos Conditions Générales d’Utilisation.

7. Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir leur exhaustivité ni leur exactitude. Il décline toute responsabilité pour les contenus des sites tiers vers lesquels le site renvoie par des liens hypertextes.

8. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.