Conditions Générales d’Utilisation

Dernière mise à jour : 20/10/2026

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) encadrent l’accès et l’utilisation du site La Marée, accessible à l’adresse [https://la-maree.org/] (ci-après « le Site »), édité par l’association La Marée (ci-après « l’Éditeur »).

Le Site est un site vitrine destiné à présenter [activité, association, évènements…]. En naviguant sur le Site, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU. Les informations légales relatives à l’Éditeur et à l’hébergeur figurent dans les Mentions légales.

2. Accès au Site

Le Site est accessible gratuitement, à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Les frais liés à l’accès (matériel, connexion) restent à la charge de l’utilisateur.

L’Éditeur s’efforce d’assurer un accès continu au Site, mais peut le suspendre ou le modifier à tout moment, notamment pour maintenance, sans préavis ni indemnité. L’Éditeur ne peut être tenu responsable d’une indisponibilité du Site.

3. Contenu du Site

Les informations publiées (textes, dates d’évènements, horaires, tarifs, lieux) sont données à titre indicatif et peuvent évoluer. L’Éditeur s’efforce de les tenir à jour mais ne garantit pas leur exhaustivité ni leur exactitude. Il est conseillé de vérifier les informations importantes auprès de l’Éditeur avant de se déplacer.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du Site (textes, images, logos, graphismes, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété de l’Éditeur ou de ses ayants droit, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’Éditeur est interdite. La citation à des fins d’information, avec mention de la source, est tolérée dans les limites prévues par la loi.

5. Données personnelles et cookies

Responsable du traitement : Charlotte Doubovetzky, contact : lamaree@etik.com.

Formulaire de contact. Le seul traitement de données personnelles effectué sur le Site est celui du formulaire de contact. Les données demandées (nom, adresse e-mail, message) sont utilisées uniquement pour répondre à votre demande. Elles ne sont ni cédées, ni vendues, ni utilisées à d’autres fins (prospection, profilage, etc.).

  • Base légale : l’intérêt légitime de l’Éditeur à répondre aux messages qui lui sont adressés (article 6.1.f du RGPD).
  • Destinataires : les données sont accessibles uniquement à l’Éditeur et aux membres de l’association chargés de la réception des messages. Elles sont transmises par e-mail via l’hébergeur.
  • Durée de conservation : 24 mois après le dernier échange, puis suppression.

Vos droits. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition concernant vos données, ainsi que du droit de définir des directives sur leur sort après votre décès. Pour les exercer, écrivez à lamaree@etik.com. Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Cookies et suivi. Le Site n’utilise ni outil de mesure d’audience, ni cookie publicitaire, ni cookie de traçage. Les journaux techniques de connexion (adresse IP, date, pages consultées) peuvent être conservés temporairement par l’hébergeur pour des raisons de sécurité.

Cartes. Les cartes affichées sur le Site sont fournies par OpenStreetMap. Lors de leur affichage, le navigateur de l’utilisateur télécharge les fonds de carte depuis les serveurs d’OpenStreetMap, qui reçoivent à cette occasion son adresse IP. Pour en savoir plus : politique de confidentialité de la Fondation OpenStreetMap.

6. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’Éditeur n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité quant à ceux-ci. La création d’un lien vers le Site est libre, à condition de ne pas porter atteinte à l’image de l’Éditeur ni donner une impression de partenariat inexistant.

7. Responsabilité

L’utilisateur utilise le Site sous sa seule responsabilité. L’Éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au Site, de son utilisation ou de l’impossibilité d’y accéder, notamment de la présence de virus ou d’une défaillance technique.

L’utilisateur s’interdit de perturber le fonctionnement du Site, de tenter d’y accéder de manière frauduleuse ou d’y introduire du code malveillant.

8. Modification des CGU

L’Éditeur peut modifier les présentes CGU à tout moment. La version applicable est celle en ligne au moment de la consultation.

9. Droit applicable et litiges

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.